Mentions légales

Le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr propose des informations sur l’attractivité des départements Yvelines et Hauts-de-Seine. Il détaille les atouts du territoire désigné comme ouest francilien dans les secteurs économiques et du cadre de vie.

Dénomination et raison sociale :
Tour aux figures de Jean Dubuffet
Propriété du Département des Hauts-de-Seine
57 rue des Longues-Raies
92000 Nanterre

Muriel Hoyaux
Directrice de la communication du Département des Hauts-de-Seine

OVH 
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix - France.
Pour le compte d’E-magineurs

L’animation éditoriale du site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr est assurée par la direction de la communication et la direction de la culture du département des Hauts-de-Seine.
Les contenus sont élaborés avec les différents pôles des Départements et leurs partenaires.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez lire les informations sur la protection des données sur cette page : https://www.hauts-de-seine.fr/pied-de-page/protection-des-donnees

Liens entrants

Le Département des Hauts-de-Seine autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil du site : tourauxfigures.hauts-de-seine.fr dans la mesure où le site hébergeant le lien hypertexte se veut respectueux des lois en vigueur, du respect de la personne et des bonnes mœurs.
Le Département autorise, dans certains cas, les liens profonds. Afin d’obtenir une telle autorisation, une demande doit être formulée par le biais du formulaire de contact. Un suivi des liens profonds permet aux équipes du Département d’informer le site source en cas de changement de structure d’URL.
Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr, il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.

Liens sortants

Le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr comporte des liens vers des sites Internet partenaires appartenant ou pas au Département des Hauts-de-Seine.
Lorsque les pages ciblées ne font pas partie de sites Internet gérés par le Département des Hauts-de-Seine, ce dernier ne peut être tenu responsable des contenus ciblés.

Documents administratifs

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Discours et communiqués

Selon l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle les discours des élus de l’établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine et les communiqués officiels ne sont pas soumis aux droits d’auteur. Cependant, en cas de reprise des contenus, la mention de la source doit être explicitement indiquée ainsi que la mention de l’URL du site Internet si le document est cité en ligne.

Autres textes

Les autres textes peuvent être soumis aux droits d’auteur. Pour toute reproduction sortant du cadre de la citation courte, une demande doit être formulée auprès du Département des Hauts-de-Seine.

Graphisme et illustrations

Les graphismes et illustrations présents sur le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine. Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Photographies

Les photographies présentes sur le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine ou de l’ADAGP. Toute utilisation, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Utilisation des vidéos

Les vidéos présentes sur le site tourauxfigures.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine.
Le Département des Hauts-de-Seine autorise la réutilisation des vidéos via le système d’exportation (code embarqué) présent sur les lecteurs de vidéos ou sur la plateforme d’hébergement des vidéos. 
Les modifications ou extractions de parties de vidéo sont interdites, sauf autorisation de la part de ses auteurs.
 

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse sur le web de la société Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise lesdits « Cookies », des documents de texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui, par votre biais, permettent une analyse de l’utilisation des sites web. Les informations générées par les cookies sont transmises dans la norme à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont enregistrées.

Pour désactiver Google Analytics: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout